Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTER
M. DUFAU CORENTIN

Numéro de dépôt :
4315383
Date de dépôt :
17/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/11/2026
ALTER de DUFAU CORENTIN

Présentation de la marque ALTER

Déposée le 17 novembre 2016 par monsieur DUFAU CORENTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est monsieur DUFAU CORENTIN domicilié(e) 75 RUE DU GENERAL BOURBAKI - 31200 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUFAU CORENTIN domicilié(e) 75 RUE GENERAL BOURBAKI - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque ALTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTER arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.


M. DUFAU CORENTIN - 75 RUE DU GENERAL BOURBAKI - 31200 - TOULOUSE - France


M. DUFAU CORENTIN - 75 RUE GENERAL BOURBAKI - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement avec modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Etuis de protection pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs portables et/ou autres dispositifs électroniques ; accessoires, à savoir, housses, coques, enceintes, amplificateurs de sons, haut-parleurs, réveils, bornes de connexion sans fil, destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs portables et/ou autres dispositifs électroniques ; étuis de transport destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs portables et/ou autres dispositifs électroniques ; sacs et sacoches destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes et/ou autres dispositifs électroniques ;

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir, sacs, sachets, enveloppes, pochettes en papier, boites cadeaux en cartons ou en papier, boites en carton ou en papier, carton pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés d'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs, enveloppes, pochettes, en matières plastiques pour l'emballage ;

Vente au détail de : étuis de protection pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs portables et/ou autres dispositifs électroniques ; accessoires, à savoir, housses, coques, enceintes, amplificateurs de sons, haut-parleurs, réveils, bornes de connexion sans fil, destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs portables et/ou autres dispositifs électroniques ; étuis de transport destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs portables et/ou autres dispositifs électroniques ; sacs et sacoches destinés à être utilisés avec des téléphones mobiles, tablettes et/ou autres dispositifs électroniques. Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.