Déposée par voie électronique le 11 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DUEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-05 du 3 février 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUEAU domicilié(e) 7 avenue Pierre de Coubertin, Espace de Lattre - 06200 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 824 748 891 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque DUEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4328614.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUEAU arrivera à expiration en date du 11 janvier 2027.
DUEAU, Société à responsabilité limitée - 7 avenue Pierre de Coubertin, Espace de Lattre - 06200 - NICE - France - SIREN 824748891
CABINET HAUTIER, Mme. Ségolène LUHERNE - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05
Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18
Produits chimiques destinés à l'industrie ; produits de traitement de l'eau des piscines, bassins et spas ; chlore pour piscine, bassins et spas ; granules de verre pour filtre de piscines, de bassins et de spas ; préparations chimiques pour analyser et tester l'eau des piscines, bassins et spas ; produits chimiques destinés à l'industrie pour l'entretien des piscines, bassins et spas ; produits chimiques pour la purification de l'eau des piscines, bassins et spas ; produits chimiques pour l'analyse et le traitement de l'eau des piscines, bassins et spas ; produits pour adoucir l'eau ; produits pour la purification de l'eau ;
Désinfectants pour piscines, bassins et spas ; algicides pour piscines, bassins et spas ; produits chimiques à base d'algide pour piscines, bassins et spas ;
Machines-outils ; régulateurs d'alimentation d'eau ; pompes (parties de machines ou de moteurs) ; pompes (machines) ; électrovannes ; robinets (parties de machines ou de moteurs) ; machines à filtrer ; robots (machines) ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; pompes électriques pour piscines, bassins et spas ; aspirateurs pour piscines, bassins et spas ; pompes à eau pour piscines, bassins et spas ; machines de nettoyage des piscines robotisées ; dispositifs et outils pour le traitement automatique de l'eau de piscines, bassins et spas ; appareils de nettoyage à fonctionnement mécanique et/ou électrique ; buses de nettoyage aspirantes et aspirateurs pour le fond de piscine, bassins et spas ;
Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipements pour le traitement d'informations et les ordinateurs ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; logiciels ; applications pour logiciels ; applications pour sites web ; applications logiciels informatiques téléchargeables ; application téléchargeable pour smartphones, pour tablettes ; logiciels d'applications informatiques pour téléphones portables ; applications mobiles téléchargeables ; applications mobiles téléchargeables pour le contrôle des équipements des piscines et bassins ; application mobiles téléchargeables pour contrôle de la qualité de l'eau des piscines et bassins ; logiciels pour le contrôle des équipements des piscines et bassins, pour le contrôle de la qualité de l'eau des piscines et des bassins ; appareils d'enregistrement d'images et de données sur support numériques ; appareils de mesure et de contrôle ; programmateurs ; régulation de Ph et de conductivité ; commandes de pompes ; commandes automatiques pour systèmes d'irrigation ; systèmes d'irrigation ; indicateurs de niveau d'eau ; appareils de régulation de chlore ; appareils de régulation de Ph ; commandes électroniques pour piscines, bassins et spas ; commandes programmables pour l'automatisation, la surveillance et le contrôle du fonctionnement de piscines, bassins et spas ; appareils électriques ou électroniques pour l'automatisation des équipements de piscines, bassins et spas ; appareils électriques ou électroniques de contrôle de la qualité de l'eau de piscines, bassins et spas ; appareils électriques ou électroniques d'alarme et de surveillance et leurs dispositifs de commande pour piscines, bassins et spas ; alarmes de piscines, bassins et spas ;
Installations de distribution d'eau ; installations de refroidisseurs d'eau ; stérilisateurs d'eau ; appareils pour filtrer l'eau ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; robinets ; jets d'eau ornementaux ; appareils et installations d'éclairage pour piscines ; pompes à chaleur ; appareils et instruments de chauffage de l'eau des piscines, bassins, spas ; filtres et cartouches de filtres pour le traitement de l'eau des piscines, bassins et spas ; appareils et instruments de filtration, adoucissement, purification et traitement de l'eau des piscines, bassins et spas ; installations de filtration pour l'eau des piscines, bassins et spas ; appareils de chloration pour piscines, bassins et spas ; installation de chauffage pour piscines, bassins et spas ; installations d'éclairage subaquatique pour piscines, bassins et spas ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; piscines (constructions non métalliques) ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; enduits (matériaux de construction) ; enduits pour piscines (matériaux de construction) ; enduits pour piscines ; asphaltes, poix, bitume, revêtements (construction) non métalliques pour piscines, bassins et spa ; matériaux de construction non métalliques ; monuments non métalliques ; monuments non métalliques en béton sculpté ; statues en pierre, en béton ou en marbre ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; consultations et services de conseil pour la direction des affaires ; service d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; diffusion (distribution) d'échantillons ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication par la vente au détail ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion d'un réseau de concessions et de détaillants ; diffusion de matériels publicitaires (cadeaux d'affaires) ; télé promotion avec offre de vente ; aide au développement et à la création de réseaux de franchise ; prestation de conseil en matière d'exploitation de franchises ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; promotion de ventes pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; conseil en organisation et direction de réseaux de franchise ; services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance et/ou de catalogues en ligne et/ou magasin de vente au détail et/ou magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone des produits cités ci-dessus ;
Service de construction, pose, installation, entretien, maintenance, réparation, nettoyage de piscines, bassins, de bains de jets sous pression, bains à remous et bains bouillonnants, de spas, d'abris de piscine, de canaux (piscines), de systèmes de chute d'eau pour piscines à savoir cascades pour piscines, de fontaines et pièce d'eau, de fontaines à eau décoratives et ornementales, de jets d'eau destinés aux piscines, aux bains à remous aux pièces d'eau et fontaines à eau ; service de pose, installation, entretien, de pierres, rochers et monuments artificiels pour piscines, bassins et spas ; services de maintenance, entretien, réparation de systèmes, nettoyage de filtration d'eau et pompes ; construction de piscines en béton ;
Service de traitement de l'eau des piscines, bassins et spa.
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