Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE BELLEVUE
Numéro de dépôt :
1276810
Date de dépôt :
18/06/1984
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
18/06/1994
Présentation de la marque DOMAINE BELLEVUE
Déposée le 18 juin 1984 par DUDREUILH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE BELLEVUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE BELLEVUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276810.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE BELLEVUE est expirée depuis le 18 juin 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49