Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ATOUT
Numéro de dépôt :
938539
Date de dépôt :
21/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ATOUT
Déposée le 21 novembre 1975 par madame Dudova auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ATOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 938539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque ATOUT est expirée depuis le 21 novembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-488