Marque enregistrée - Marque en non vigueur

miroir peinture
M. dudouet emmanuel

Numéro de dépôt :
4108047
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2024
miroir peinture de dudouet emmanuel

Présentation de la marque miroir peinture

Déposée le 24 juillet 2014 par monsieur dudouet emmanuel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « miroir peinture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est monsieur dudouet emmanuel domicilié(e) 57 rue des belemnites - 14320 - FEUGUEROLLES BULLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. dudouet emmanuel domicilié(e) 57 rue des belemnites - 14320 - FEUGUEROLLES BULLY - France.

La marque miroir peinture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque miroir peinture est expirée depuis le 24 juillet 2024.


M. dudouet emmanuel - 57 rue des belemnites - 14320 - FEUGUEROLLES BULLY - France


M. dudouet emmanuel - 57 rue des belemnites - 14320 - FEUGUEROLLES BULLY - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 29 septembre 2016 - Rejet partiel n°685303 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-29

Produits antirouille et produits contre la détérioration du bois.