Déposée le 30 juin 1986 par DUDON Jean-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TIBURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DUDON Jean-Paul, domicilié(e) 4, rue Carrère, 64000 PAU (dossier no 2069434) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2069434) - France.
La marque TIBURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUDON Jean-Paul - 4, rue Carrère, 64000 PAU (dossier no 2069434) - France
NONY & ASSOCIES - (dossier no 2069434) - France
Renouvellement sans limitation le 29 mai 1996 n°2069434 - Publication au BOPI 1996-05-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Bijouterie fantaisie ou en métaux précieux;horlogerie;instruments chronométriques, montres;maroquinerie en cuir et imitation du cuir, bagages;articles d'habillement féminin en cuir ou en imitation du cuir, chaussures hommes et femmes; jeux.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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