Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATCHELLI
Numéro de dépôt :
1749518
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
03/11/1998
Présentation de la marque PATCHELLI
Déposée le 3 novembre 1988 par DUDILIEU Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « PATCHELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATCHELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATCHELLI est expirée depuis le 3 novembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07