Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CURCIER
DUDIGNAC - BARRIERE Régine

Numéro de dépôt :
1563565
Date de dépôt :
30/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE CURCIER

Déposée le 30 novembre 1989 par DUDIGNAC - BARRIERE Régine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CURCIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUDIGNAC - BARRIERE Régine, domicilié(e) CHATEAU CABANNIEUX, 33640 PORTETS - France.

La marque DOMAINE DE CURCIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CURCIER est expirée depuis le 30 novembre 1999.

DUDIGNAC - BARRIERE Régine a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CABANNIEUX , CHATEAU DE CURCIER , CHATEAU CABANNIEUX , CHATEAU ARTIGUEMIGOT


DUDIGNAC - BARRIERE Régine - CHATEAU CABANNIEUX, 33640 PORTETS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE CURCIER