Déposée le 12 octobre 2000 par DUDAN Eric
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est DUDAN Eric, domicilié(e) 72, rue de l'Assomption, 75016 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK - France.
La marque 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057566.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUDAN Eric - 72, rue de l'Assomption, 75016 PARIS - France
PRO.MARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Inscription le 7 février 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°340752 - Publication au BOPI 2002-02-07
Inscription le 26 novembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°335676 - Publication au BOPI 2001-11-26
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
Savons ; savonnettes, savons contre la transpiration, savons d'avivage, savons désinfectants, savons désodorisants, savons médicinaux, savon d'amandes, savons contre la transpiration des pieds ; Produits de parfumerie ; ambre (parfumerie) , bois odorants, eau de Cologne, désodorisants à usage personnel, eaux de lavande, eaux de senteur, eaux de toilette, extraits de fleurs, bases pour parfums de fleurs, ionone (parfumerie) , menthe pour la parfumerie, essence de menthe, musc (parfumerie) , parfums, produits de parfumerie ; huiles essentielles ; huile d'amandes, aromates (huiles essentielles) , essence de badiane, essence de bergamote, aromates pour boissons, huiles essentielles de cèdre, huiles essentielles de citron, huiles éthérées, huile de gaulthérie, huiles à usage cosmétique, huiles de nettoyage, huiles de toilette, huiles pour la parfumerie, huile de jasmin, huile de lavande, huile de rose ; Cosmétiques ; lait d'amandes à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour l'amincissement, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) , préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau, nécessaires de cosmétiques, crèmes cosmétiques, crayons à usage cosmétiques, laits de toilette, lotions à usage cosmétique, serviettes imprégnées de lotions cosmétiques, ouate à usage cosmétique, produits cosmétiques pour les soins de la peau, pommades à usage cosmétique, produits de toilette, produits de toilette contre la transpiration. Appareils et instruments d'enseignement, appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; bandes vidéo, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo) , supports d'enregistrements sonores ; supports d'enregistrement et de données magnétiques, disques acoustiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; cartouches de jeux vidéo, logiciels (programmes enregistrés) , programmes d'ordinateurs enregistrés ; lunettes (optique) , étuis à lunettes, articles de lunetterie, lunettes de soleil ; agendas électroniques ; jeux automatiques (machines) à prépaiement ; appareils photographiques. Bijouterie ; amulettes bijouterie) , anneaux (bijouterie) , bagues (bijouterie) , articles de bijouterie, boucles d'oreilles, bracelets, chaînes (bijouterie) , épingles de cravates, médailles, médaillons (bijouterie) , monnaies, parures (bijouterie) , pierreries ; Montres, boîtiers de montres, montresbracelets, bracelets de montres, réveille-matin ; Porte clefs de fantaisie. Photographies ; Clichés, affiches ; albums, almanachs, décalcomanies, figurines (statuettes) en papier mâché, gravures, images, lithographies, livres, livrets, manuels, photogravures, supports pour photographies, portraits, cartes postales, dessins ; Papeterie ; autocollants (articles de papeterie) , journaux de bandes dessinées, blocs (papeterie) , brochures ; Articles de bureau ; cahiers, calendriers, carnets, classeurs (articles de bureau) , crayons, porte-crayons, taillecrayons, chemises pour documents, dossiers (papeterie) , instruments d'écriture, fournitures d'écriture, enveloppes (papeterie) , journaux, articles de papeterie, nécessaires pour écrire, périodiques, plumes à écrire, porte-mines, porte-plume, presse-papiers, coupe-papier (articles de bureau) , prospectus, publications, revues (périodiques) , sous-main, stylos, billes pour stylos, supports pour plumes et crayons ; Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; Cartes à jouer ; cartes, cartes de vœux musicales, jeux de cartes. Etuis pour clés (maroquinerie) ; Cartables, sacs de campeurs, porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, mallettes, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs de plage, porte-carte (portefeuilles) , portefeuilles, sacs à dos, sacs de voyage, valises. Couvertures de lit et de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de lit, linge de maison, linge de table, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) , housses pour coussins, couvre-lits (dessus de lit) , couvertures de voyage, dessus-de-lit (couvre-lits) , draps, édredons (couvre-pied de duvet) , gants de toilette, housse d'oreillers, taies d'oreillers, literie, nappes (non en papier) , serviettes de toilette, dessous de carafes (linge de table) , chemins de table, serviettes de table, tapis de table. Vêtements ; bonnets de bain, caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, bandanas (foulards) , bandeaux pour la tête (habillement) , caleçons, robes de chambre, chaussettes, chaussons, chemises, chemisettes, costumes, cravates, vêtements en cir, vêtements en imitations du cuir, culottes, écharpes, foulards, gabardine (vêtements) , gants (habillement) , gilets, articles d'habillement, habits, imperméables, manteaux, mitaines, pantalons, pantoufles, pardessus, parkas, pull-overs, pyjamas, peignoirs, slips, sous-vêtements, tricots (vêtements) , tee-shirts, vareuses, vestes, jambières, maillots ; Chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chaussures de football, crampons de chaussures de football, chaussures de sport, souliers, souliers de sport ; Chapellerie ; casquettes. Jeux ; ballons de jeu, chambres à air pour ballons de jeu, dés (jeux) , filets (articles de sport) , tables pour football de salon, gants (accessoires de jeux) , jeux de table, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, patins à roulette, peluches (jouets) , jeux de société, trottinettes, véhicules (jouets) ; Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; appareils de culture physique, appareils pour le culturisme, engins pour exercices corporels, appareils de gymnastique ; Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) , protègecoudes (articles de sport) , protège-genoux (articles de sport) , protège-tibias (articles de sport) . Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons non alcooliques, et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao, des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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