Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B & B BIO et BON B & B BIO BON
DUDA Jean-Roger

Numéro de dépôt :
3784741
Date de dépôt :
24/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2020
B & B BIO et BON B & B BIO BON de DUDA Jean-Roger

Présentation de la marque B & B BIO et BON B & B BIO BON

Déposée le 24 novembre 2010 par DUDA Jean-Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B & B BIO et BON B & B BIO BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est DUDA Jean-Roger domicilié(e) 7 L'Abbé de l'Épée - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUDA Jean-Roger domicilié(e) 7 L'Abbé de l'Épée - 75005 - PARIS - France.

La marque B & B BIO et BON B & B BIO BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B & B BIO et BON B & B BIO BON est expirée depuis le 24 novembre 2020.


DUDA Jean-Roger - 7 L'Abbé de l'Épée - 75005 - PARIS - France


DUDA Jean-Roger - 7 L'Abbé de l'Épée - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; Aliments pour bébés, herbes médicinales, tisanes, sucre à usage médical. “ Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”. Alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; “ Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; “ Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; “ Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; “ Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; “ Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ”.