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Marques déposées par monsieur DUCRUIX Philibert
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LA COMBE GELAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMBE GELAY
Mr DUCRUIX Philibert

Numéro de dépôt :
1706087
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/11/2001

Présentation de la marque LA COMBE GELAY

Déposée le 8 novembre 1991 par monsieur DUCRUIX Philibert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LA COMBE GELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUCRUIX Philibert domicilié(e) Le Cornillon, 69430 BEAUJEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISSUEL - France.

La marque LA COMBE GELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMBE GELAY est expirée depuis le 8 novembre 2001.

DUCRUIX Philibert a également déposé les autres marques suivantes : LA COMBE GELAY


Mr DUCRUIX Philibert - Le Cornillon, 69430 BEAUJEU - France


BISSUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Vin A.O.C. BEAUJOLAIS VILLAGE provenant de l'exploitation exactement désignée: LA COMBE GELAY