Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMBE GELAY
DUCRUIX Philibert, la Combe Gelay, BEAUJEU.

Numéro de dépôt :
1180112
Date de dépôt :
18/08/1981
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S

Présentation de la marque LA COMBE GELAY

Déposée le 18 août 1981 par DUCRUIX Philibert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LA COMBE GELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUCRUIX Philibert, la Combe Gelay, BEAUJEU. - France.

La marque LA COMBE GELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA COMBE GELAY est expirée depuis le 18 août 1991.

DUCRUIX Philibert a également déposé les autres marques suivantes : LA COMBE GELAY


DUCRUIX Philibert, la Combe Gelay, BEAUJEU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

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