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Marques déposées par monsieur DUCRUET Paul
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A
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A
Monsieur DUCRUET Paul

Numéro de dépôt :
1062639
Date de dépôt :
11/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque A

Déposée le 11 août 1978 par monsieur DUCRUET Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur DUCRUET Paul domicilié(e) 35, rue Francois Bonvin, PARIS 15ème. - France.

La marque A a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque A est expirée depuis le 11 août 1988.

DUCRUET Paul a également déposé les autres marques suivantes : AMANDAS , AMANDINE , AMANDINE


Monsieur DUCRUET Paul - 35, rue Francois Bonvin, PARIS 15ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Confiserie, chocolaterie, biscuiterie, pâtisserie, glaces, crèmes glacées;emballages et conditionnements pour ces produits.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.