Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JANN ARCH
Numéro de dépôt :
11546
Date de dépôt :
27/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque JANN ARCH
Déposée le 27 février 1978 par DUCRU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JANN ARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JANN ARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11546.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JANN ARCH est expirée depuis le 27 février 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025