DUCROUX Maurice THEVENIN Gilles DUCROUX Maurice THEVENIN Gilles
Numéro de dépôt :
1444968
Date de dépôt :
14/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/2008
Présentation de la marque FIXFIL
Déposée le 14 janvier 1988 par DUCROUX Maurice, THEVENIN Gilles, DUCROUX Maurice, THEVENIN Gilles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FIXFIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont DUCROUX Maurice, domicilié(e) LE BOURG, 71240 NANTON (dossier no 2096767) - France, THEVENIN Gilles, domicilié(e) 55 rue d'Autun, 71100 CHALON SUR SAONE (dossier no 2096767) - France, DUCROUX Maurice, domicilié(e) FISSEY, 71390 MOROGES (dossier no 2104918) - France, THEVENIN Gilles, domicilié(e) 14 rue René Coty, 71100 CHALON SUR SAONE (dossier no 2104918) - France.
La marque FIXFIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FIXFIL est expirée depuis le 14 janvier 2008.
DUCROUX Maurice a également déposé les autres marques suivantes : CLIPFIL , CUBELEC
DUCROUX Maurice - LE BOURG, 71240 NANTON (dossier no 2096767) - France
THEVENIN Gilles - 55 rue d'Autun, 71100 CHALON SUR SAONE (dossier no 2096767) - France
DUCROUX Maurice - FISSEY, 71390 MOROGES (dossier no 2104918) - France
THEVENIN Gilles - 14 rue René Coty, 71100 CHALON SUR SAONE (dossier no 2104918) - France
Renouvellement sans limitation le 13 janvier 1998 n°2104918 - Publication au BOPI 1998-01-13
Renouvellement sans limitation n°2096767 - Publication au BOPI 1997-41
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24
Inscription le 2 janvier 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°50627 - Publication au BOPI 1991-01-02
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement et notamment les boites à bornes, à branchement, les boites de dérivations et les boites de jonction (électricité);les supports de connecteurs ou de contact électriques et les connecteurs électriques;les fils, les câbles, les canalisations et les gaines électriques;les coupe-circuits;les circuits imprimés ou intégrés;les commutateurs, les interrupteurs;les serre-fils;les appareils scolaires;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs.Jeux et Jouets.Education et divertissement;services de loisirs;instruction et enseignement;édition et publication de textes ou de livres. Organisation de concours.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "FIXFIL"