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Marques déposées par mademoiselle ducroux marine
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mes desserts à croquer
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

mes desserts à croquer
Mle ducroux marine

Numéro de dépôt :
4044793
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2023
mes desserts à croquer de ducroux marine

Présentation de la marque mes desserts à croquer

Déposée le 4 novembre 2013 par mademoiselle ducroux marine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « mes desserts à croquer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est mademoiselle ducroux marine domicilié(e) 31 rue de pontoise - 95220 - HERBLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle ducroux marine domicilié(e) 31 rue de pontoise - 95220 - HERBLAY - France.

La marque mes desserts à croquer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mes desserts à croquer est expirée depuis le 4 novembre 2023.

ducroux marine a également déposé les autres marques suivantes : chez suzette la crepe


Mle ducroux marine - 31 rue de pontoise - 95220 - HERBLAY - France


Mle ducroux marine - 31 rue de pontoise - 95220 - HERBLAY - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement avec modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

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