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Marques déposées par monsieur DUCROT HERVE
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SAUVONS LA FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAUVONS LA FRANCE
M. DUCROT HERVE

Numéro de dépôt :
3876345
Date de dépôt :
23/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2021
SAUVONS LA FRANCE de DUCROT HERVE

Présentation de la marque SAUVONS LA FRANCE

Déposée le 23 novembre 2011 par monsieur DUCROT HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUVONS LA FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est monsieur DUCROT HERVE domicilié(e) 83 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUCROT HERVE domicilié(e) 83 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France.

La marque SAUVONS LA FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAUVONS LA FRANCE est expirée depuis le 23 novembre 2021.

DUCROT HERVE a également déposé les autres marques suivantes : LA CENTRALE DES VINS , PARIS ETATS-DES-LIEUX


M. DUCROT HERVE - 83 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France


M. DUCROT HERVE - 83 rue Chardon Lagache - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.