Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERVALON
DUCROS

Numéro de dépôt :
1617619
Date de dépôt :
18/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/07/2010

Présentation de la marque VERVALON

Déposée le 18 juillet 1990 par la société DUCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERVALON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DUCROS domicilié(e) Société Anonyme, Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS (dossier no 2178473) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2178473) - France.

La marque VERVALON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617619.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VERVALON est expirée depuis le 18 juillet 2010.

DUCROS a également déposé les autres marques suivantes : NATUMIX , CHAMPY , PACSUD , RIGLI , DERBY'S , LES DELICES LEGERS , MONDE DU GOÛT , MING , LA TISANIERE , (Marque figurative)


DUCROS - Société Anonyme, Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS (dossier no 2178473) - France - SIREN 622980027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2178473) - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2000 n°2178473 - Publication au BOPI 2000-07-12

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2001-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 17 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187535 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 16 juin 1994 - Transmission de propriété n°173596 - Publication au BOPI 1994-06-16

Mayonnaise, cornichons, huiles et graisses comestibles, sauces (y compris sauces à salade), moutarde, ketchup, vinaigres, épices notamment sel, poivre, sagou, curry, tapioca, safran, clous de girofle, assaisonnements

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.