Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOURS
DUCROS

Numéro de dépôt :
93457700
Date de dépôt :
25/02/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/02/2003

Présentation de la marque VELOURS

Déposée le 25 février 1993 par la société DUCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VELOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société DUCROS domicilié(e) Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque VELOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOURS est expirée depuis le 25 février 2003.

DUCROS a également déposé les autres marques suivantes : NATUMIX , CHAMPY , PACSUD , RIGLI , DERBY'S , LES DELICES LEGERS , MONDE DU GOÛT , MING , LA TISANIERE , (Marque figurative)


DUCROS - Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS - France - SIREN 622980027


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Nappages à base de fruits, caramel ou chocolat