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Marques déposées par la société DUCROS
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SVEETIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SVEETIES
DUCROS

Numéro de dépôt :
1601749
Date de dépôt :
05/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/07/2010

Présentation de la marque SVEETIES

Déposée le 5 juillet 1990 par la société DUCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SVEETIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DUCROS domicilié(e) Société Anonyme, Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS (dossier no 2177255) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2177255) - France.

La marque SVEETIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SVEETIES est expirée depuis le 5 juillet 2010.

DUCROS a également déposé les autres marques suivantes : NATUMIX , CHAMPY , PACSUD , RIGLI , DERBY'S , LES DELICES LEGERS , MONDE DU GOÛT , MING , LA TISANIERE , (Marque figurative)


DUCROS - Société Anonyme, Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS (dossier no 2177255) - France - SIREN 622980027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2177255) - France


Renouvellement sans limitation le 29 juin 2000 n°2177255 - Publication au BOPI 2000-06-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Inscription le 26 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60663 - Publication au BOPI 1992-02-26

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.