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Marques déposées par la société DUCROS
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POIVRES SAVEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POIVRES SAVEUR
DUCROS

Numéro de dépôt :
93452546
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2013

Présentation de la marque POIVRES SAVEUR

Déposée le 22 janvier 1993 par la société DUCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POIVRES SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société DUCROS domicilié(e) Société par actions simplifiée, Zone Industrielle de Carpensud,84200 CARPENTRAS (dossier no 2226717) - 84200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2226717) - 75008 - France.

La marque POIVRES SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POIVRES SAVEUR est expirée depuis le 22 janvier 2013.

DUCROS a également déposé les autres marques suivantes : NATUMIX , CHAMPY , PACSUD , RIGLI , DERBY'S , LES DELICES LEGERS , MONDE DU GOÛT , MING , LA TISANIERE , (Marque figurative)


DUCROS - Société par actions simplifiée, Zone Industrielle de Carpensud,84200 CARPENTRAS (dossier no 2226717) - 84200 - France - SIREN 622980027


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2226717) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2002 n°2226717 - Publication au BOPI 2002-08-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Inscription le 23 janvier 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°593540 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-23

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