Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLE DE SAVEUR
DUCROS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96636329
Date de dépôt :
23/07/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2006

Présentation de la marque PERLE DE SAVEUR

Déposée le 23 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) DUCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERLE DE SAVEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCROS domicilié(e) Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque PERLE DE SAVEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636329.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLE DE SAVEUR est expirée depuis le 23 juillet 2006.

DUCROS a également déposé les autres marques suivantes : NATUMIX , CHAMPY , PACSUD , RIGLI , DERBY'S , LES DELICES LEGERS , MONDE DU GOÛT , MING , LA TISANIERE , (Marque figurative)


DUCROS Société Anonyme - Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS - France - SIREN 622980027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Epices, aromates, condiments