Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nunc et Semper
DUCROS, SARL

Numéro de dépôt :
3966907
Date de dépôt :
03/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/12/2022
Nunc et Semper de DUCROS

Présentation de la marque Nunc et Semper

Déposée le 3 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Nunc et Semper » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DUCROS domicilié(e) 18 RUE DU CHATEAU, BP 18 - 69480 - LACHASSAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 166 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCROS domicilié(e) 18 RUE DU CHATEAU, BP 18 - 69480 - LACHASSAGNE - France.

La marque Nunc et Semper a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nunc et Semper est expirée depuis le 3 décembre 2022.

DUCROS a également déposé les autres marques suivantes : NATUMIX , CHAMPY , PACSUD , RIGLI , DERBY'S , LES DELICES LEGERS , MONDE DU GOÛT , MING , LA TISANIERE , (Marque figurative)


DUCROS, SARL - 18 RUE DU CHATEAU, BP 18 - 69480 - LACHASSAGNE - France - SIREN 301166120


DUCROS - 18 RUE DU CHATEAU, BP 18 - 69480 - LACHASSAGNE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.