Déposée le 25 mars 1985 par la société DUCROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DUCROS domicilié(e) Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS (dossier no 2045069) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303731.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCROS - Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS (dossier no 2045069) - France - SIREN 622980027
Renouvellement sans limitation le 27 février 1995 n°2045069 - Publication au BOPI 1995-02-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35
Inscription le 20 février 1995 - Transmission de propriété n°181913 - Publication au BOPI 1995-02-20
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"