Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES HERBES DU JARDIN DUCROS
DUCROS

Numéro de dépôt :
1471433
Date de dépôt :
13/06/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2008
LES HERBES DU JARDIN DUCROS de DUCROS

Présentation de la marque LES HERBES DU JARDIN DUCROS

Déposée le 13 juin 1988 par la société DUCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES HERBES DU JARDIN DUCROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DUCROS domicilié(e) Société Anonyme, Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS (dossier no 2109926) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2109926) - France.

La marque LES HERBES DU JARDIN DUCROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1471433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HERBES DU JARDIN DUCROS est expirée depuis le 13 juin 2008.

DUCROS a également déposé les autres marques suivantes : NATUMIX , CHAMPY , PACSUD , RIGLI , DERBY'S , LES DELICES LEGERS , MONDE DU GOÛT , MING , LA TISANIERE , (Marque figurative)


DUCROS - Société Anonyme, Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS (dossier no 2109926) - France - SIREN 622980027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2109926) - France


Renouvellement sans limitation le 2 mars 1998 n°2109926 - Publication au BOPI 1998-03-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-48

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13

Herbes et plantes aromatiques conservées ou fraîches, pour relever la saveur des aliments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.