Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUCROS
/
LE TAMBOURINAIRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TAMBOURINAIRE
DUCROS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92437731
Date de dépôt :
08/10/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/10/2012

Présentation de la marque LE TAMBOURINAIRE

Déposée le 8 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DUCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TAMBOURINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DUCROS domicilié(e) Zone Industrielle de Carpensud,84200 CARPENTRAS (dossier no 2221194) - 84200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2221194) - 75008 - France.

La marque LE TAMBOURINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE TAMBOURINAIRE est expirée depuis le 8 octobre 2012.

DUCROS a également déposé les autres marques suivantes : NATUMIX , CHAMPY , PACSUD , RIGLI , DERBY'S , LES DELICES LEGERS , MONDE DU GOÛT , MING , LA TISANIERE , (Marque figurative)


DUCROS, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Carpensud,84200 CARPENTRAS (dossier no 2221194) - 84200 - France - SIREN 622980027


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2221194) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 22 mai 2002 n°2221194 - Publication au BOPI 2002-05-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-13

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à à rafraîchir