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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUCROS
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FOND D'EPICES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOND D'EPICES
DUCROS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99827069
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/2009

Présentation de la marque FOND D'EPICES

Déposée le 30 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) DUCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FOND D'EPICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-02 du 14 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCROS domicilié(e) Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque FOND D'EPICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99827069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOND D'EPICES est expirée depuis le 30 novembre 2009.

DUCROS a également déposé les autres marques suivantes : NATUMIX , CHAMPY , PACSUD , RIGLI , DERBY'S , LES DELICES LEGERS , MONDE DU GOÛT , MING , LA TISANIERE , (Marque figurative)


DUCROS Société Anonyme - Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS - France - SIREN 622980027


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Des épices.