Déposée le 26 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) DUCROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COLORETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCROS domicilié(e) Quartier Terradou - 84200 CARPENTRAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque COLORETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCROS - Société Anonyme - Quartier Terradou - 84200 CARPENTRAS - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23
Conditionnement pour produits de décoration pour pâtisserie
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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