Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOUQUET DE POIVRES
DUCROS

Numéro de dépôt :
93452545
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2013

Présentation de la marque BOUQUET DE POIVRES

Déposée le 22 janvier 1993 par la société DUCROS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUQUET DE POIVRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société DUCROS domicilié(e) Société par actions simplifiée, Zone Industrielle de Carpensud,84200 CARPENTRAS (dossier no 2226716) - 84200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2226716) - 75008 - France.

La marque BOUQUET DE POIVRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUQUET DE POIVRES est expirée depuis le 22 janvier 2013.

DUCROS a également déposé les autres marques suivantes : NATUMIX , CHAMPY , PACSUD , RIGLI , DERBY'S , LES DELICES LEGERS , MONDE DU GOÛT , MING , LA TISANIERE , (Marque figurative)


DUCROS - Société par actions simplifiée, Zone Industrielle de Carpensud,84200 CARPENTRAS (dossier no 2226716) - 84200 - France - SIREN 622980027


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2226716) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 août 2002 n°2226716 - Publication au BOPI 2002-08-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Inscription le 23 janvier 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°593540 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-23

Des poivres