Déposée le 1 mars 1990 par la société DUCROS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUSSAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société DUCROS domicilié(e) Société Anonyme, Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS (dossier no 2164894) - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 980 027 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2164894) - France.
La marque AUSSAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578098.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCROS - Société Anonyme, Quartier Terradou, 84200 CARPENTRAS (dossier no 2164894) - France - SIREN 622980027
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2164894) - France
Renouvellement sans limitation le 9 février 2000 n°2164894 - Publication au BOPI 2000-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32
Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270590 - Publication au BOPI 1999-01-18
Inscription le 12 novembre 1998 - Changement de dénomination n°266783 - Publication au BOPI 1998-11-12
Viandes, poissons, volailles et oeufs, gibier à l'état frais; conserves alimentaires, salaisons, légumes et fruits frais, et secs, beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sels, condiments, levures, glace à rafraichir, pains, pâtes alimentaires, patisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miel, confitures, denrées exotiques, cafés, épices, thés et succédanés, vins, vins mousseux, cidres, bières, alcools et eaux de vie, liqueurs et spiritueux divers, eaux minérales et gazeuses, limonades, sirops, articles d'épicerie, chandelles, bougies, veilleuses et mèches, insecticides, substances alimentaires pour les animaux, produits alimentaires non spécifiés
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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