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Marques déposées par monsieur Ducros Nicolas
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Brevity
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Brevity
M. Ducros Nicolas

Numéro de dépôt :
3969204
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2022
Brevity de Ducros Nicolas

Présentation de la marque Brevity

Déposée le 12 décembre 2012 par monsieur Ducros Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Brevity » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur Ducros Nicolas domicilié(e) 2 allée de la salesse - 87110 - BOSMIE L'AIGUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ducros Nicolas domicilié(e) 2 allée de la salesse - 87110 - BOSMIE L'AIGUILLE - France.

La marque Brevity a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brevity est expirée depuis le 12 décembre 2022.


M. Ducros Nicolas - 2 allée de la salesse - 87110 - BOSMIE L'AIGUILLE - France


M. Ducros Nicolas - 2 allée de la salesse - 87110 - BOSMIE L'AIGUILLE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;

Télécommunications.