NOTABRAILLE
Présentation de la marque NOTABRAILLE
Déposée le 11 juillet 1990 par monsieur DUCROS Louis Victorin Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOTABRAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOTABRAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTABRAILLE est expirée depuis le 11 juillet 2000.
DUCROS Louis Victorin Joseph a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52