Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MOUTARDINES
DUCROS FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1533356
Date de dépôt :
23/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/05/1999

Présentation de la marque LES MOUTARDINES

Déposée le 23 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) DUCROS FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES MOUTARDINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCROS FRERES domicilié(e) Quartier La Tapy, 84170 MONTEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque LES MOUTARDINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOUTARDINES est expirée depuis le 23 mai 1999.

DUCROS FRERES a également déposé les autres marques suivantes : TENNESSEE , LA TISANIERE , VAHINE , FLORIDOR , LE MOUTARDIER DUCROS , ECHALOTINE , LA TISANIERE , SALADOU , ECHALONETTE , PORCINOU


DUCROS FRERES, Société Anonyme - Quartier La Tapy, 84170 MONTEUX - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13

Des sauces, notamment des sauces à salade

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.