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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUCROS FRERES
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LE MOUTARDIER DUCROS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOUTARDIER DUCROS
DUCROS FRERES (SA)

Numéro de dépôt :
1462720
Date de dépôt :
26/04/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/04/1998
LE MOUTARDIER DUCROS de DUCROS FRERES

Présentation de la marque LE MOUTARDIER DUCROS

Déposée le 26 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) DUCROS FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE MOUTARDIER DUCROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCROS FRERES domicilié(e) Quartier la Tapy, 84170 MONTEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque LE MOUTARDIER DUCROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1462720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOUTARDIER DUCROS est expirée depuis le 26 avril 1998.

DUCROS FRERES a également déposé les autres marques suivantes : TENNESSEE , LA TISANIERE , VAHINE , FLORIDOR , ECHALOTINE , LA TISANIERE , SALADOU , LES MOUTARDINES , ECHALONETTE , PORCINOU


DUCROS FRERES (SA) - Quartier la Tapy, 84170 MONTEUX. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13

Moutarde