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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DUCROS FRERES
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LA TISANIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TISANIERE
DUCROS FRERES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1612286
Date de dépôt :
03/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/1999
LA TISANIERE de DUCROS FRERES

Présentation de la marque LA TISANIERE

Déposée le 3 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) DUCROS FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA TISANIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCROS FRERES domicilié(e) Quartier La Tapy, 84170 MONTEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque LA TISANIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1612286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TISANIERE est expirée depuis le 3 avril 1999.

DUCROS FRERES a également déposé les autres marques suivantes : TENNESSEE , LA TISANIERE , VAHINE , FLORIDOR , LE MOUTARDIER DUCROS , ECHALOTINE , SALADOU , LES MOUTARDINES , ECHALONETTE , PORCINOU


DUCROS FRERES, Société Anonyme - Quartier La Tapy, 84170 MONTEUX - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Inscription le 10 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°233889 - Publication au BOPI 1997-03-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06

Inscription le 13 février 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°181611 - Publication au BOPI 1995-02-13

Inscription le 22 juin 1993 - TRANSMISSION TOTALE DE PROPRIETE n°159929 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13

Préparations pour faire des infusions et tisanes médicinales ou non médicinales, herbes aromatiques pour faire des tisanes ou des infusions médicinales ou non médicinales

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.