Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DES EPICES DUCROS
DUCROS FRERES - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1571411
Date de dépôt :
17/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/2000

Présentation de la marque COMPAGNIE DES EPICES DUCROS

Déposée le 17 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) DUCROS FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPAGNIE DES EPICES DUCROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DUCROS FRERES domicilié(e) Quartier La Tapy, 84170 MONTEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque COMPAGNIE DES EPICES DUCROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAGNIE DES EPICES DUCROS est expirée depuis le 17 janvier 2000.

DUCROS FRERES a également déposé les autres marques suivantes : TENNESSEE , LA TISANIERE , VAHINE , FLORIDOR , LE MOUTARDIER DUCROS , ECHALOTINE , LA TISANIERE , SALADOU , LES MOUTARDINES , ECHALONETTE


DUCROS FRERES - Société Anonyme - Quartier La Tapy, 84170 MONTEUX - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 30 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61632 - Publication au BOPI 1992-03-30

Inscription le 13 mars 1992 - Transmission de propriété n°61631 - Publication au BOPI 1992-03-13

Substances aromatiques ou condimentaires pour relever la saveur des aliments ou l'assaisonnement des mets