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Marques déposées par DUCROS Dominique DUCROS Annick
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DOMI FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMI FRUITS
DUCROS Dominique DUCROS Annick

Numéro de dépôt :
96619136
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque DOMI FRUITS

Déposée le 28 mars 1996 par DUCROS Dominique DUCROS Annick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMI FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est DUCROS Dominique DUCROS Annick, domicilié(e) Quartier Fouilloux, 26300 Chateauneuf/Isère - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUCROS Dominique - France.

La marque DOMI FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMI FRUITS est expirée depuis le 28 mars 2006.


DUCROS Dominique DUCROS Annick - Quartier Fouilloux, 26300 Chateauneuf/Isère - France


DUCROS Dominique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

Fruits frais tels que: Pêches - Nectarines - Abricots - Cerises - Kiwis - Pommes