Accueil marques.expert
/
Marques déposées par DUCROCQ Philippe
/
OA2D
Marque expirée - Marque en non vigueur

OA2D
DUCROCQ Philippe
DUCROCQ Véronique

Numéro de dépôt :
3612588
Date de dépôt :
20/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
20/11/2018
OA2D de DUCROCQ Philippe

Présentation de la marque OA2D

Déposée le 20 novembre 2008 par DUCROCQ Philippe et DUCROCQ Véronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « OA2D »

Les déposants sont DUCROCQ Philippe domicilié(e) 11 rue Amand,86000 POITIERS - 86000 - France et DUCROCQ Véronique domicilié(e) 11 rue Amand,86000 POITIERS - 86000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OA2D est expirée depuis le 20 novembre 2018.

DUCROCQ Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ANAPNAË


DUCROCQ Philippe - 11 rue Amand,86000 POITIERS - 86000 - France

DUCROCQ Véronique - 11 rue Amand,86000 POITIERS - 86000 - France


Société AQUINOV - Allée de la Forestière,33750 BEYCHAC ET CAILLAU - 33750 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Orthèses pour le traitement des ronflements ou des apnées du sommeil ; orthèses pour empêcher un individu de se positionner dans la position décubitus dorsal.