Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
JONAS ET LE TROU NOIR
Numéro de dépôt :
3413211
Date de dépôt :
24/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque JONAS ET LE TROU NOIR
Déposée le 24 février 2006 par la Société Anonyme (SA) DUCRET JONAS REPRESENTE PAR DUCRET NICOLE et GARCIA NOMBELA JAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JONAS ET LE TROU NOIR »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 29 janvier 2007 - Rejet total n°447485 - Publication au BOPI 2007-01-29
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14