Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
H SARAH COUTURE
Numéro de dépôt :
3183994
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Présentation de la marque H SARAH COUTURE
Déposée le 18 septembre 2002 par DUCRET ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « H SARAH COUTURE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DUCRET ERIC a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 juillet 2003 - Rejet total n°374110 - Publication au BOPI 2003-07-17
Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43