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Marques déposées par monsieur Ducret Charles-Henri
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BRASSERIE CHAVANT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSERIE CHAVANT
M. Ducret Charles-Henri

Numéro de dépôt :
4239052
Date de dépôt :
08/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/01/2026
BRASSERIE CHAVANT de Ducret Charles-Henri

Présentation de la marque BRASSERIE CHAVANT

Déposée le 8 janvier 2016 par monsieur Ducret Charles-Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRASSERIE CHAVANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est monsieur Ducret Charles-Henri domicilié(e) 10 place Paul Mistral - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Com ô Soleil domicilié(e) 7 place Victor Hugo - 38000 - GRENOBLE - France.

La marque BRASSERIE CHAVANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4239052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE CHAVANT arrivera à expiration en date du 8 janvier 2026.

Ducret Charles-Henri a également déposé les autres marques suivantes : BC BRASSERIE CHAVANT , CHAVANT


M. Ducret Charles-Henri - 10 place Paul Mistral - 38000 - GRENOBLE - France


Com ô Soleil - 7 place Victor Hugo - 38000 - GRENOBLE - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; Prestation de conseil en matière d'exploitation de franchise ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Services juridiques ; conseils en propriété intellectuelle ; Octroi de licences de concept de franchise.