Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Brasserie Vertic'Ale
M. Ducret Antoine

Numéro de dépôt :
4273912
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2026
La Brasserie Vertic\'Ale de Ducret Antoine

Présentation de la marque La Brasserie Vertic'Ale

Déposée le 23 mai 2016 par monsieur Ducret Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La Brasserie Vertic'Ale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est monsieur Ducret Antoine domicilié(e) 82 rue de Savoie - 73410 - ALBENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Ducret Antoine domicilié(e) 82 rue de Savoie - 73410 - ALBENS - France.

La marque La Brasserie Vertic'Ale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Brasserie Vertic'Ale arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.


M. Ducret Antoine - 82 rue de Savoie - 73410 - ALBENS - France


M. Ducret Antoine - 82 rue de Savoie - 73410 - ALBENS - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Bières ; limonades ; sodas.