Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASSE PARTOUT
DUCRAY Jean-Loup

Numéro de dépôt :
94528955
Date de dépôt :
13/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2004

Présentation de la marque PASSE PARTOUT

Déposée le 13 juillet 1994 par DUCRAY Jean-Loup auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSE PARTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-34 du 26 août 1994.

Le déposant est DUCRAY Jean-Loup, domicilié(e) 179, avenue Achille Peretti, 92200 Neuilly sur Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DUCRAY Jean-Loup - France.

La marque PASSE PARTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSE PARTOUT est expirée depuis le 13 juillet 2004.

DUCRAY Jean-Loup a également déposé les autres marques suivantes : FLY-FRANCE , PRODEMA , AGRIVOLE , AGRIVOLE , LES TERRASSES DE ST BARTH , ATOLL DIFFUSION , NOETOUR , QUO VADIS , SYSTEME SOLAIRE , "TRANSCARAIBES INTERNATIONAL"


DUCRAY Jean-Loup - 179, avenue Achille Peretti, 92200 Neuilly sur Seine - France


Monsieur DUCRAY Jean-Loup - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 26 août 1994 au BOPI 1994-34

Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés.Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; hébergement temporaire

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.