Déposée le 8 septembre 1988 par DUCOURTIOUX Yves
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES),
la marque française « YVES DUCOURTIOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est DUCOURTIOUX Yves domicilié(e) 3 rue Henri Boulard - 18500 - MEHUN SUR YEVRE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DUCOURTIOUX Yves domicilié(e) 3 rue Henri Boulard, BP 33 - 18500 - MEHUN SUR YEVRE - France.
La marque YVES DUCOURTIOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681471.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque YVES DUCOURTIOUX arrivera à expiration en date du 8 septembre 2028.
DUCOURTIOUX Yves - 3 rue Henri Boulard - 18500 - MEHUN SUR YEVRE - France
DUCOURTIOUX Yves - 3 rue Henri Boulard, BP 33 - 18500 - MEHUN SUR YEVRE - France
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2008 n°2380748 - Publication au BOPI 2008-07-30
Renouvellement sans limitation n°2124835 - Publication au BOPI 1998-43
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678462 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-04-10
Produits picturaux et littéraires. Livres, papeterie imprimé, baguettes pour cadres, cadres, céramiques décorées, gravure horloge (horloges montées sur gravure), cartes, et gravures
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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