Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Adriana
M. DUCOURTIOUX Fabrice

Numéro de dépôt :
4054794
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2023
Château Adriana de DUCOURTIOUX Fabrice

Présentation de la marque Château Adriana

Déposée le 16 décembre 2013 par monsieur DUCOURTIOUX Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Adriana » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur DUCOURTIOUX Fabrice domicilié(e) 2 Allée le Titien - 92400 - COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUCOURTIOUX Fabrice domicilié(e) 2 Allée le Titien - 92400 - COURBEVOIE - France.

La marque Château Adriana a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Adriana est expirée depuis le 16 décembre 2023.


M. DUCOURTIOUX Fabrice - 2 Allée le Titien - 92400 - COURBEVOIE - France


M. DUCOURTIOUX Fabrice - 2 Allée le Titien - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682801 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.