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Marques déposées par DUCOURTHIAL Jean-Jacques (Nationalité franÇaise
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DUCOURTHIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCOURTHIAL
DUCOURTHIAL Jean-Jacques (Nationalité franÇaise)

Numéro de dépôt :
1603602
Date de dépôt :
17/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/07/2000

Présentation de la marque DUCOURTHIAL

Déposée le 17 juillet 1990 par DUCOURTHIAL Jean-Jacques (Nationalité franÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUCOURTHIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUCOURTHIAL Jean-Jacques (Nationalité franÇaise), domicilié(e) 16 Quai Jayr, 69009 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque DUCOURTHIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCOURTHIAL est expirée depuis le 17 juillet 2000.


DUCOURTHIAL Jean-Jacques (Nationalité franÇaise) - 16 Quai Jayr, 69009 LYON - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Fleurs artificielles.Fleurs naturelles; fleurs sèches

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.