Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURAVIE
DUCOURNEAU Michel, de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1496995
Date de dépôt :
10/10/1988
Lieu de dépôt :
MONT DE MARSAN
Date d'expiration :
10/10/1998
NATURAVIE de DUCOURNEAU Michel

Présentation de la marque NATURAVIE

Déposée le 10 octobre 1988 par DUCOURNEAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONT DE MARSAN), la marque française « NATURAVIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUCOURNEAU Michel, de nationalité franÇaise, domicilié(e) Cap de la Coste, 40800 AIRE SUR L'ADOUR. - France.

La marque NATURAVIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURAVIE est expirée depuis le 10 octobre 1998.


DUCOURNEAU Michel, de nationalité franÇaise - Cap de la Coste, 40800 AIRE SUR L'ADOUR. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Tous produits alimentaires en l'état ou transformés d'origine végétale ou animale issus de l'agrobiologie, ou comportant au minimum 70 % de produits biologiques pour ceux ayant subis une transformation (plats cuisinés).Ainsi que les boissons aux fruits, l'eau; étant exclusivement issus de l'agrobiologie pour les boissons aux fruits ou naturelle pour l'eau.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.