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Marques déposées par DUCOURNEAU Marthe Paulette épouse LABUZAN
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MOULIN DE CAME-GAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE CAME-GAYE
DUCOURNEAU Marthe Paulette épouse LABUZAN

Numéro de dépôt :
1578781
Date de dépôt :
01/03/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/03/2000
MOULIN DE CAME-GAYE de DUCOURNEAU Marthe Paulette épouse LABUZAN

Présentation de la marque MOULIN DE CAME-GAYE

Déposée le 1 mars 1990 par DUCOURNEAU Marthe Paulette épouse LABUZAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOULIN DE CAME-GAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUCOURNEAU Marthe Paulette épouse LABUZAN, domicilié(e) LES JAMNETS, 33720 LANDIRASLABUZAN Monique Anne-Marie épouse BERNARD,MANINE, 33720 LANDIRASLABUZAN Pierre Bernard,PLACE DE L'EGLISE, 33720 LANDIRAS - France.

La marque MOULIN DE CAME-GAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE CAME-GAYE est expirée depuis le 1 mars 2000.

DUCOURNEAU Marthe Paulette épouse LABUZAN a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU LANOT


DUCOURNEAU Marthe Paulette épouse LABUZAN - LES JAMNETS, 33720 LANDIRASLABUZAN Monique Anne-Marie épouse BERNARD,MANINE, 33720 LANDIRASLABUZAN Pierre Bernard,PLACE DE L'EGLISE, 33720 LANDIRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée MOULIN DE CAME-GAYE