Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOLITOR
Ducournau Philippe
fauvernier david

Numéro de dépôt :
3729146
Date de dépôt :
12/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/04/2020
MOLITOR de Ducournau Philippe

Présentation de la marque MOLITOR

Déposée le 12 avril 2010 par Ducournau Philippe et fauvernier david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOLITOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Les déposants sont Ducournau Philippe domicilié(e) 135 avenue de versailles - 75016 - PARIS - France et fauvernier david domicilié(e) 18 rue de billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ducournau Philippe domicilié(e) 135 avenue de versailles - 75016 - PARIS - France.

La marque MOLITOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOLITOR est expirée depuis le 12 avril 2020.


Ducournau Philippe - 135 avenue de versailles - 75016 - PARIS - France

fauvernier david - 18 rue de billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Ducournau Philippe - 135 avenue de versailles - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; Disques videos préenregistrés ; disques laser préenregistrés ou vierges ; support d'enregistrement dsiques et cassettes acoustiques et vidéo ; diques audios numériques ; CD Rom ; disques numeriques polyvalents ; jeux videos enregistrés ; logiciel pour telecharger les sonneries, ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Distribution (transmission d'enregistrements sonores et ou visuels) diffusion (transmission) en ligne à partir d'un reseau informatique de programmes télévisés et radiophonique de film animés. ;

Divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; micro-édition ; Service de production et d'enregistrements sonores et ou visuel et de divertissement ; diffusion d'emission et de divertissement ; service d'edition musicale ; service de studio d'enregistrements ; service d'information relative à la distribution musicale. ; production de musique sur support audio et numerique.