Déposée le 12 avril 2010 par Ducournau Philippe et fauvernier david
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOLITOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-20 du 21 mai 2010.
Les déposants sont Ducournau Philippe domicilié(e) 135 avenue de versailles - 75016 - PARIS - France et fauvernier david domicilié(e) 18 rue de billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ducournau Philippe domicilié(e) 135 avenue de versailles - 75016 - PARIS - France.
La marque MOLITOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOLITOR est expirée depuis le 12 avril 2020.
Ducournau Philippe - 135 avenue de versailles - 75016 - PARIS - France
fauvernier david - 18 rue de billancourt - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
Ducournau Philippe - 135 avenue de versailles - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; Disques videos préenregistrés ; disques laser préenregistrés ou vierges ; support d'enregistrement dsiques et cassettes acoustiques et vidéo ; diques audios numériques ; CD Rom ; disques numeriques polyvalents ; jeux videos enregistrés ; logiciel pour telecharger les sonneries, ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Distribution (transmission d'enregistrements sonores et ou visuels) diffusion (transmission) en ligne à partir d'un reseau informatique de programmes télévisés et radiophonique de film animés. ;
Divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; micro-édition ; Service de production et d'enregistrements sonores et ou visuel et de divertissement ; diffusion d'emission et de divertissement ; service d'edition musicale ; service de studio d'enregistrements ; service d'information relative à la distribution musicale. ; production de musique sur support audio et numerique.
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