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Marques déposées par DUCOURNAU PATRICK
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CHAPELLE LENCLOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE LENCLOS
DUCOURNAU PATRICK

Numéro de dépôt :
1643469
Date de dépôt :
31/12/1990
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
31/12/2000
CHAPELLE LENCLOS de DUCOURNAU PATRICK

Présentation de la marque CHAPELLE LENCLOS

Déposée le 31 décembre 1990 par DUCOURNAU PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « CHAPELLE LENCLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUCOURNAU PATRICK, domicilié(e) 32400 Maumusson-Laguian - France.

La marque CHAPELLE LENCLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE LENCLOS est expirée depuis le 31 décembre 2000.

DUCOURNAU PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : CHAPELLE DE LAURETTE


DUCOURNAU PATRICK - 32400 Maumusson-Laguian - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-29

Vin d'appelation d'origine controlèe provenant de l'exploitation exactement dènomèe CHAPELLE LENCLOS